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Absence

Les congés sans solde d'une durée de 1 mois ou moins ne mettent pas fin à la participation et les cotisations au Régime continuent d'être versées par le participant et l'Employeur.

 

Dans le cas de congés autorisés d'une durée de 1 mois ou plus, incluant les périodes de congé à traitement différé, le participant peut continuer sa participation pourvu qu'il verse à la caisse de retraite les cotisations spéciales prévues à cette fin dans les délais prévus.

 

Cependant, toute période de congé de maternité ou de congé parental pour adoption est considérée comme période de participation au Régime, sans cotisations, jusqu'à concurrence de 20 semaines dans le cas du congé de maternité et de 12 semaines dans le cas du congé parental pour adoption.  Pour le calcul de la rente, le taux de salaire annuel de la participante au début du congé est considéré comme taux de salaire pour cette période de participation.

(Date d’effet : 9 février 2007)

 

Vous pouvez consulter la section Invalidité du site pour en savoir plus sur ce type de congé et la section 13 du Texte du Régime.